Section 2 : Responsabilité civile des sportifs entre eux
Sous-section 1 : Acceptation des risques sportifs
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Notion des risques acceptés  « L'acceptation du risque se reconnaît dans le comportement de l'individu qui s'expose à un risque dont la nature et l'étendue lui sont connues (et) manifeste implicitement son intention de décharger le tiers par lequel ce danger a été créé de l'obligation de veiller à sa sécurité » (selon M. Honorat, L'idée d'acceptation des risques dans la responsabilité civile, LGDJ, Paris 1969, p. 68).

Le principe du risque accepté implique la combinaison de trois conditions : la présence d'un danger ou d'un risque réel car l'éventualité du risque ne doit pas être douteuse, la conscience réelle du danger (avant de s'engager, la victime doit avoir été informée de l'importance du risque). Cette notion n'est pas réservée à la compétition mais s'applique également en cas de participation à une séance d'entraînement sportif ( Cass. 2e civ., 4 juill. 2002, n° 00-20.686, n° 763 FS - P + B : Bull. civ. II, n° 158 CA Lyon, 6e ch., 21 mai 1997 : JCP G 1997, IV, n° 2578) ou pour un motard, à un entraînement sur un circuit fermé ( CA Paris, 17e ch., sect. A, 17 mars 2008, n° 06/01356).

L'acceptation des risques prend fin avec la compétition ou l'entraînement. Un cavalier qui vient de finir son épreuve sportive n'est plus en situation d'acceptation des risques et ne peut se voir opposer celle-ci à sa demande d'indemnisation ( Cass. 2e civ., 8 févr. 2006, n° 05-13.707).