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    <civilite>Mme</civilite>
    <nom>STAHL</nom>
    <prenom>ISABELLE</prenom>
    <telephone>0534511381</telephone>
    <email>isabelle.stahl@dk-partners.com</email>
    <fonction>RRH</fonction>
    <service>RH</service>
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    <identifiant>Isabelle STAHL</identifiant>
    <login>ELGJBN1UV</login>
    <ise>19913672</ise>
    <raison>S.A. DUHAMEL-KAHN-DESPERON GAILLARD - IP 31</raison>
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    <tocId>Y5480-20</tocId>
    <tocTitle>6 - Indemnités</tocTitle>
    <matiereId>CD15</matiereId>
    <matiereTitle>Conventions collectives</matiereTitle>
    <docId>Y5480</docId>
    <docTitle>Travaux publics : cadres</docTitle>
    <exportFileName>201308/formEclair_20130829-030619931_26C3B81B58FB797F6124E3CF3C29541D.elssa32elnet2b.htm</exportFileName>
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  <message objet="SYNTHESE TRAVAUX PUBLICS CADRES ET ETAM" type="question">Bonjour,
Je m'interroge sur la rédaction de vos synthèses des CCN TRAVAUX PUBLICS ETAM et CADRES en ce qui concerne l'indemnité de départ volontaire à la retraite après 60 ans. Exemple pour les cadres ayant plus de 2 ans d'ancienneté, doit-on calculer une indemnité (3 hypothèses au moins) :
- de 1.5/10 de la 2e à la 10e année d'ancienneté +3/10e pour les années au-delà de 10 ans? 
- Ou 1.5/10e de la 1ère année d'ancienneté à la 10e +3/10e pour les années au-delà de 10 ans ?
- Ou encore 1.5/10e de la 1ère à la dernière année d''ancienneté + 3/10e pour les années au-delà de 10 ans ?
Merci pour vos éc laircissements. Cordialement.</message>
  <date>2013-08-29T15:06:19.967Z</date>
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