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Etudes :



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Modèles de contrats de construction de maisons individuelles et modèles de contrats de sous-traitance  Des modèles de contrats de construction de maisons individuelles conformes à la législation actuellement applicable sont proposés par les organismes suivants :
1. Union nationale des constructeurs de maisons individuelles (UNCMI), 3, avenue du Président-Wilson, 75116 Paris. Tél. : 01.47.20.82.08. Adresse Internet : http://www.uncmi.org— Modèle de CCMI avec fourniture du plan ;
2. Fédération française du bâtiment (FFB), 33, avenue Kléber, 75784 Paris Cedex 16. Tél. : 01.40.69.51.00. Adresse Internet : http://www.ffbatiment.fr
— Modèle de CCMI avec fourniture du plan ;
— Modèle de CCMI sans fourniture du plan ;
— Modèle de contrat de sous-traitance dans le cadre du CCMI ;
3. Confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment (CAPEB), 46, avenue d'Ivry, BP no 353, 75625 Paris Cedex 13. Tél. : 01.53.60.50.00. Adresse Internet : http://www.capeb.fr
— Modèle de CCMI avec fourniture du plan ;
— Modèle de contrat de sous-traitance dans le cadre du CCMI ;
4. Fédération française des constructeurs de maisons individuelles (FFC), 10-12, quai Yvan-Tourgueneff, 78380 Bougival. Tél. : 01.30.08.21.90. Adresse Internet : http://www.ffcmi.com
— Modèle de CCMI avec fourniture du plan.




Voir dans la partie Formulaire du Dictionnaire, sous l'encart «Maisons individuelles», ces modèles de contrat.





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