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| Maladie, accident de trajet, accident du travail Dispositions non applicables aux salariés sous CDD d'usage.
1° Délai de carence :
 | — Audiovisuel : 3 jours, sauf pour les salariés des laboratoires cinématographiques qui bénéficient, au titre des avantages acquis, du maintien des dispositions relatives à l'absence de carence prévues par la CC antérieure du 17-3-99 ; — Spectacle vivant : 3 jours. |
2° Indemnisation sur 12 mois consécutifs (dont le point de départ est fixé le 1er jour du 1er arrêt donnant lieu à indemnisation).
Ancienneté (1)
| Maintien du salaire - (IJSS + RP)
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Maladie
| AT, MP, accident de trajet
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M 12 mois
| 60 jours à 100 % + 30 jours à 75 % (2)
| 90 jours à 100 % (2)
| > 5 ans révolus
| 90 jours à 100 % (2)
| (1) Ancienneté continue au 1er jour de l'absence intégrant les périodes de suspension du contrat. (2) Relais d'indemnisation assuré par le régime de prévoyance (v. no 29).
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Maximum : rémunération nette que le salarié aurait perçue s'il avait continué à travailler.
Base de calcul : rémunération brute mensuelle fixe que le salarié aurait perçue s'il avait travaillé, hors toute part variable et prime non conventionnelle et à l'exclusion des indemnités ayant un caractère de remboursement de frais.
Art. 8-2 |