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    <civilite>Mme</civilite>
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    <identifiant>stephane</identifiant>
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    <ise>5442397</ise>
    <raison>CABINET STEPHANE CHAPUS</raison>
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    <tocId>Y5ABC-1221</tocId>
    <tocTitle>206 - Le temps partiel modulé/aménagé</tocTitle>
    <matiereId>CD15</matiereId>
    <matiereTitle>Conventions collectives</matiereTitle>
    <docId>Y5ABC</docId>
    <docTitle>Dispositions de droit commun</docTitle>
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  <message objet="TEMPS PARTIEL MODULE" type="question">Bonjour,

Le salarié d'un de nos clients qui est à temps plein souhaite passer à temps partiel.
Cependant en raison de l'activité fluctuante tout au long de l'année, l'employeur et le salarié souhaitent définir un planning trimestriel. Il n'y a pas de convention collective pour cette entreprise et pas d'accord d'entreprise. Comment procéder au niveau du contrat de travail ? 

1 ) Devons nous établir un avenant à son contrat à chaque changement de planing (puisque le nombre d'heures sera modifié)

2 ) S'agissant d'un horaire global par trimestre, avec des horaires pouvant être différents selon les semaines, peut on mettre un place un temps partiel modulé ?

Cordialement,

Nathalie DUPONT</message>
  <date>2013-03-15T12:47:33.625Z</date>
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