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Nomenclatures :



2713

Installation de transit, regroupement ou tri de métaux ou de déchets de métaux non dangereux, d'alliage de métaux ou de déchets d'alliage de métaux non dangereux, à l'exclusion des activités et installations visées aux rubriques 2710, 2711 et 2712  La surface étant :



 1o  Supérieure ou égale à 1 000 m2
 
Régime de l'autorisation, rayon d'affichage (en km) : 1.

 2o  Supérieure ou égale à 100 m2 et inférieure à 1 000 m2
 
Régime de la déclaration.




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