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Éléments du patrimoine archéologique  Constituent des éléments du patrimoine archéologique tous les vestiges et autres traces de l'existence de l'humanité, dont la sauvegarde et l'étude, notamment par des fouilles ou des découvertes, permettent de retracer le développement de l'histoire de l'humanité et de sa relation avec l'environnement naturel ( C. patrim., art. L. 510-1).

Sont inclus dans le patrimoine archéologique les structures, constructions, ensembles architecturaux, sites aménagés, témoins mobiliers, monuments d'autre nature, ainsi que leur contexte, qu'ils soient situés dans le sol ou sous les eaux ( Conv. Malte, art. 1er, § 2 et 3).

Peuvent, par ailleurs, constituer des éléments comportant un intérêt archéologique les monuments, ruines, substructions, mosaïques, éléments de canalisation antique, vestiges d'habitation ou de sépultures anciennes, inscriptions ou tous objets pouvant intéresser la préhistoire, l'histoire, l'art, l'archéologie ou la numismatique ( C. patrim., art. L. 531-14 partiel).





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