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    <civilite>Mme</civilite>
    <nom>STAHL</nom>
    <prenom>ISABELLE</prenom>
    <telephone>0534511381</telephone>
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    <service>RH</service>
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    <identifiant>Isabelle STAHL</identifiant>
    <login>ELGJBN1UV</login>
    <ise>19913672</ise>
    <raison>S.A. DUHAMEL-KAHN-DESPERON GAILLARD - IP 31</raison>
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    <tocId>Z2216-1210-REF228</tocId>
    <tocTitle>35 - Aspect commun à toutes les entreprises</tocTitle>
    <matiereId>CD02</matiereId>
    <matiereTitle>Social</matiereTitle>
    <docId>Z2216</docId>
    <docTitle>Exonérations et allégements : exonérations régionales</docTitle>
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  <message objet="EXONERATION zfu" type="question">Bonjour,
Si une entreprise est implantée en ZFU et  bénéficie à ce titre de mesures d'exonération pendant un certain temps. Que se passe-t-il si elle quitte la ZFU puis s'y réimplante ? Est-ce qu'on considère la période en dehors de la ZFU comme une suspension et dans ce cas on reprend le calcul de la durée des périodes d'exonération à taux plein puis dégressive pour toute la durée en ZFU uniquement ? Ou au contraire, doit-on considérer qu'il s'agit d'une nouvelle implantation en ZFU et qu'il faut reprendre les durées et le régime applicable à la date de ré-implantation, comme si l'entreprise n'avait jamais bénéficié des exonérations ZFU auparavant ? Merci. Cordialement.</message>
  <date>2013-01-09T14:26:49.137Z</date>
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