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    <civilite>M</civilite>
    <nom>LEPILLER</nom>
    <prenom>Thibault</prenom>
    <telephone>0682522776</telephone>
    <email>thibault.lepiller@wolseley.fr</email>
    <fonction>resp sécurité environnement</fonction>
    <service>HSE</service>
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    <login>RY97Z4</login>
    <ise>6064430</ise>
    <raison>WOLSELEY BOIS ET MATERIAUX</raison>
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    <tocId>Y2086-129-REF100</tocId>
    <tocTitle>31 - Fiche d'exposition et liste des travailleurs exposés</tocTitle>
    <matiereId>CD12</matiereId>
    <matiereTitle>Sécurité et conditions de travail</matiereTitle>
    <docId>Y2086</docId>
    <docTitle>Prévention des risques chimiques</docTitle>
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  <message objet="fiche d'exposition --> évolution de la reglementation " type="suggestion">Bonjour,

sauf erreur de ma part l' évolution de la réglementation dans le cadre de la loi sur les retraites et pénibilité a conduit à l'abrogation d'un certain nombre d'article du code du travail dont ceux faisant référence à la fiche d'exposition qui est remplacé par le fiche de prévention des expositions et dont le contenu et le cadre diffère.
La fiche d'exposition ne perdurant en tant que tel que dans certains cas, comme pour les expositions à l'amiante mais en aucun cas pour l'ensembles des agents chimiques dangereux comme vous l'indiquez au point 31 du chapitre 3 faisant référence aux regles générales de prévention du  risque chimique. ( http://www.editions-legislatives.fr/ELNET2/HOME/homeFrame.do?windowName=ELSCDWEBELNET)

Idem concernant la liste des travailleurs exposés qui a vu les articles y faisant références abrogés.

Dans l'attente de votre retour et si je ne vais pas d'erreur une modification de vos données.

Cordialement</message>
  <date>2013-01-02T11:52:32.228Z</date>
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