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Nomenclatures :



2515


Nouveauté janvier 2013
 

1. Installations de broyage, concassage, criblage, ensachage, pulvérisation, nettoyage, tamisage, mélange de pierres, cailloux, minerais et autres produits minéraux naturels ou artificiels ou de déchets non dangereux inertes, autres que celles visées par d'autres rubriques et par la sous-rubrique 2515-2.

La puissance installée des installations, étant :



 1o   Supérieure à 550 kW
 
Régime de l'autorisation, rayon d'affichage (en km) : 2.

 2o   Supérieure à 200 kW, mais inférieure ou égale à 550 kW
 
Régime de l'enregistrement.

a) Supérieure à 40 kW, mais inférieure ou égale à 200 kW 
Régime de la déclaration.

2. Installations de broyage, concassage, criblage, mélange de pierres, cailloux, minerais et autres produits minéraux naturels ou artificiels ou de déchets non dangereux inertes extraits ou produits sur le site de l'installation, fonctionnant sur une période unique d'une durée inférieure ou égale à six mois.

La puissance installée des installations, étant :

a) Supérieure à 350 kW

Régime de l'enregistrement.

b) Supérieure à 40 kW, mais inférieure ou égale à 350 kW

Régime de la déclaration.





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