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Arrêts de travail successifs  Le délai de carence s'applique lors de chaque interruption de travail, ainsi en cas d'arrêts de travail successifs, le délai de carence doit être appliqué à chacun de ces arrêts, il existe cependant deux exceptions à ce principe :

— lorsque deux arrêts de travail se chevauchent ou se succèdent, le délai de carence n'a pas à être appliqué. Si la prolongation d'arrêt de travail est prescrite au plus tard 48 heures après l'expiration du précédent arrêt de travail, il est toléré, de reporter le point de départ de cette prolongation au lendemain de la fin. de la précédente prescription ;

Lettre CNAMTS no 161, 13 janv. 1975 : BJ/UCANSS, no 3-1 975
— lorsque l'assuré est reconnu atteint d'une affection de longue durée provoquant des arrêts de travail successifs, le délai de carence n'est retenu qu'une seule fois au cours d'une même période de 3 ans, soit lors du premier arrêt de travail ayant servi à déterminer cette période de 3 ans.
En cas de rechute précédée d'une reprise de travail d'une durée minimale d'un an, il est ouvert un nouveau délai de 3 ans. Il est alors appliqué un délai de carence à l'occasion du premier arrêt de la nouvelle période de 3 ans.

 CSS, art. L. 323-1 et R. 323-1Circ. CNAMTS no 106/2001, 13 août 2001Circ. DSS/SD2/2011/497, 30 déc. 2011




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