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Préliminaires  Motifs et procédures de licenciement sont intimement liés. Le choix du motif par l'employeur détermine le type de procédure applicable. Autant dire qu'il s'agit d'un « choix » important.

Le licenciement pour cause personnelle, qui fait l'objet de cette étude, est celui qui est prononcé pour un motif inhérent à la personne du salarié, par opposition au licenciement pour cause économique (v. notre étude «Licenciement économique»).

Dans tous les cas, l'employeur qui envisage un licenciement doit être en mesure de justifier la réalité et le sérieux du motif qui l'a conduit à engager la procédure de licenciement. En effet, si l'employeur décide seul du motif qu'il invoque pour justifier la rupture du contrat de travail, son pouvoir est contrôlé a posteriori en cas de contestation de la part du salarié. Et, dans le domaine des licenciements, l'adage selon lequel « qui peut le plus, peut le moins » n'est pas applicable. Si l'employeur reproche une faute au salarié au cours de l'entretien préalable, et en fait état dans sa lettre de notification, il peut être en difficulté s'il s'avère qu'il n'y a pas faute ; le juge saisi ne substituera pas un autre motif plus adéquat à celui que l'employeur a inscrit dans le courrier adressé au salarié. Il ne pourra lui-même changer de stratégie après coup. Si, par exemple, dans la lettre de licenciement, l'employeur allègue une incompétence qu'il qualifie de faute grave, le juge peut écarter ce motif en estimant que le licenciement est dépourvu de cause réelle et sérieuse, l'insuffisance professionnelle non assortie de fautes caractérisées n'étant pas elle-même considérée par la jurisprudence comme fautive.

Le choix du motif est donc primordial car il est le fil conducteur de la procédure ; une fois le motif notifié dans la lettre de licenciement, le décisionnaire est enfermé dans sa logique ; les termes qu'il a pu y utiliser concernant ses griefs et le motif du licenciement constituent le cadre de la procédure de licenciement à observer.

Les causes pouvant justifier un licenciement pour motif personnel sont nombreuses ; le nombre des arrêts de la Cour de cassation sur ce sujet en témoigne.

Pour ce faire, dès lors qu'il se trouve en situation de licencier un salarié, l'employeur doit se poser la question de savoir si le fait générateur de la mesure est ou non personnel et, le cas échéant, s'il s'agit d'un fait fautif : dans cette dernière hypothèse, la procédure engagée sera alors disciplinaire (v. notre étude «Droit disciplinaire»).





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