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Synthèses :



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Prise en compte des diplômes professionnels  

Niveau
Diplôme
Période d'accueil
B
CAP, BEP
9 mois maximum
C
Brevet professionnel, brevet de technicien, bac professionnel, bac STI
18 mois maximum
E
BTS, DUT, DEUG, licence professionnelle
18 mois maximum



Période d'accueil réduite de moitié pour :

—  les salariés ayant acquis l'un des diplômes visés ci-avant par la voie de l'apprentissage ou de la formation par alternance ou par la voie scolaire ;
—  les salariés titulaires de diplômes obtenus dans le cadre de la formation continue à l'initiative de l'entreprise.
Suppression de la période d'accueil lorsque le salarié débutant demeure dans l'entreprise dans laquelle il a été apprenti ou a exécuté son contrat en alternance.





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