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Mise en place  Le travail en équipes successives ne peut être mis en place que par décret, ou par convention ou accord collectif d'entreprise ou d'établissement. A défaut d'accord, le travail en continu peut être autorisé par l'inspecteur du travail pour des raisons économiques, si cela permet une meilleure utilisation des équipements et le maintien ou l'accroissement des emplois existants.

 C. trav., art. R. 3132-9

Voir no  209 pour le cas du travail en continu mis en place à l'initiative de l'employeur.





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