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| Peroxydes organiques (emploi et stockage)
1o Peroxydes organiques et préparations en contenant du groupe de risques Gr1 et Gr2, la quantité totale susceptible d'être présente dans l'installation étant supérieure ou égale à 10 t Régime de l'autorisation et servitude d'utilité publique, rayon d'affichage (en km) : 2.
2o Peroxydes organiques et préparations en contenant du groupe de risques Gr3 et Gr4, la quantité totale susceptible d'être présente dans l'installation étant supérieure ou égale à 50 t Régime de l'autorisation et servitude d'utilité publique, rayon d'affichage (en km) : 2.
3o Peroxydes organiques et préparations en contenant du groupe de risques Gr1
a) La quantité totale susceptible d'être présente dans l'installation étant supérieure à 50 kg mais inférieure à 10 t Régime de l'autorisation, rayon d'affichage (en km) : 2.
b) La quantité totale susceptible d'être présente dans l'installation étant supérieure ou égale à 1 kg mais inférieure ou égale à 50 kg Régime de la déclaration.
4o Peroxydes organiques et préparations en contenant du groupe de risques Gr2
a) La quantité totale susceptible d'être présente dans l'installation étant supérieure à 1 500 kg mais inférieure à 10 t Régime de l'autorisation, rayon d'affichage (en km) : 1.
b) La quantité totale susceptible d'être présente dans l'installation étant supérieure ou égale à 25 kg mais inférieure ou égale à 1 500 kg Régime de la déclaration.
5o Peroxydes organiques et préparations en contenant du groupe de risques Gr3
a) La quantité totale susceptible d'être présente dans l'installation étant supérieure ou égale à 2 000 kg mais inférieure à 50 t Régime de l'autorisation, rayon d'affichage (en km) : 1.
b) La quantité totale susceptible d'être présente dans l'installation étant supérieure ou égale à 125 kg mais inférieure à 2 000 kg Régime de la déclaration.
6o Peroxydes organiques et préparations en contenant du groupe de risques Gr4
a) La quantité totale susceptible d'être présente dans l'installation étant supérieure ou égale à 3 000 kg mais inférieure à 50 t Régime de l'autorisation, rayon d'affichage (en km) : 1.
b) La quantité totale susceptible d'être présente dans l'installation étant supérieure ou égale à 250 kg mais inférieure à 3 000 kg Régime de la déclaration.
Nota.
1. Lorsqu'un atelier, un dépôt ou une aire de stockage contient des produits appartenant à plusieurs groupes de risques, son classement est effectué en assimilant les produits entreposés, dans leur totalité, au groupe de risques présentant le plus grand danger.
2. Lorsqu'un atelier contient des peroxydes organiques explosibles et des préparations en contenant (tels que définis par l'arrêté du 20 avril 1994 modifié relatif à la déclaration, la classification, l'emballage et l'étiquetage des substances), hors de leur emballage réglementaire de transport, son classement est effectué en assimilant les produits utilisés au groupe de risques Gr1.
3. Les peroxydes et les préparations en contenant ne présentant aucun des risques ci-dessus énumérés sont visés par la rubrique 1200 « substances et préparations comburantes ».
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