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« Test d'adaptation » réciproque  La période d'essai, qui se situe au début de l'exécution d'un contrat de travail, est une période transitoire permettant :

— à l'employeur d'évaluer les compétences du salarié dans son travail, notamment au regard de son expérience ;
— au salarié d'apprécier si les fonctions occupées lui conviennent.

 C. trav., art. L. 1221-20Circ. DGT no 2009-5, 17 mars 2009

 la définition donnée par le code du travail à la période d'essai est conforme à la jurisprudence actuelle de la Cour de cassation et ne devrait donc pas la modifier. Toute rupture de la période d'essai étrangère à cet objet est susceptible de devenir source de contentieux.

La période d'essai n'est pas obligatoire (v. no 14). Elle ne se présume pas (et par extension la possibilité de la renouveler) non plus (v. no 14).

Circ. DGT no 2009-5, 17 mars 2009

Au cours ou au terme de cette période d'essai, l'employeur ou le salarié peut mettre fin au contrat sans avoir à justifier sa décision et sans être tenu par les délais et formalités normalement applicables en cas de licenciement ou de démission sauf dispositions contraires prévues au contrat ou dans la convention collective.

Toutefois, ce droit de rompre n'est pas absolu. Depuis plusieurs années, la jurisprudence tend à restreindre la faculté discrétionnaire de rupture du contrat en sanctionnant celles révélant un abus de droit ou une intention de nuire et plus récemment celles fondées sur un motif discriminatoire illicite entrant dans le champ d'application de l'article  L. 1132-1 et L. 1132-2 du code du travail (v. no 87). En outre, la rupture de la période d'essai est soumise au respect d'un délai de prévenance tant pour l'employeur que pour le salarié (v. no 72).



Voir dans la partie Formulaire du Dictionnaire, sous la rubrique «Clauses du contrat», des modèles de clauses de période d'essai pour non-cadres et cadres.





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