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Synthèses :



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Maladie, accident du travail  



 1°   Indemnisation sur 12 mois
 


Ancienneté
Durée de l'indemnisation
Délai de carence
au 1er jour de l'absence
à 90 % (1)
à 66 % (1)
Maladie
AT
1 à 3 ans
30 jours
30 jours
10 jours
Néant
3 à 5 ans
40 jours
40 jours
7 jours
Néant
5 ans et +
50 jours
50 jours
3 jours
Néant
par période de 5 ans en +
+ 10 jours
+ 10 jours
 
 
(1) Indemnisation assurée, sous déduction des IJSS et des régimes de prévoyance, sur la base de la rémunération antérieure compte tenu de l'horaire pratiqué pendant l'absence dans l'établissement.



Après l'indemnisation de l'employeur, prise en charge par le régime de prévoyance (v. no  30).

 2°   Garantie d'emploi en cas de maladie :
 
en cas de nécessité de remplacement, licenciement possible après 12 mois d'absence consécutifs.




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