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Dispense  Sauf si le médecin du travail l'estime nécessaire ou si le salarié en fait la demande, un nouvel examen d'embauche n'est pas obligatoire dans certains cas :

— le salarié est appelé à occuper un emploi identique présentant les mêmes risques d'exposition. L'identité des emplois signifie que les tâches confiées au travailleur et les conditions de travail doivent être les mêmes.
Ainsi est-il exclu que, sous prétexte que des emplois successivement occupés appartiennent à une même entreprise, un travailleur précédemment affecté à un poste déterminé puisse être, sans visite médicale d'embauche, recruté sur un autre poste de l'entreprise où les procédés de fabrication, les rythmes de travail, les produits manipulés et les tâches à accomplir diffèrent de la première situation de travail ;

— le médecin du travail concerné est en possession de la fiche d'aptitude du salarié ;
— aucune inaptitude n'a été reconnue lors du dernier examen médical intervenu au cours soit des 12 mois précédents si le salarié est à nouveau embauché par le même employeur, soit des 6 derniers mois lorsque le salarié change d'entreprise ;
— le salarié saisonnier recruté pour une durée inférieure à 45 jours. Il devra alors bénéficier d'une action de formation et de prévention organisée par le service de santé au travail.
Les entreprises de travail temporaire pourront s'adresser au service interentreprises de santé au travail proche du lieu de travail du salarié temporaire ou professionnel ou au service autonome de l'entreprise utilisatrice auprès de laquelle est détaché le salarié temporaire.

En revanche, la dispense d'un nouvel examen médical n'est pas admise pour les salariés soumis à une surveillance médicale particulière (v. no 76).

 C. trav., art. R. 4624-13Rép. min. no 9689 : JO Sénat Q, 24 févr. 1983, p. 332




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