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    <civilite>M</civilite>
    <nom>ARC'H</nom>
    <prenom>christine carle</prenom>
    <telephone>0494590674</telephone>
    <email>dessin@arch-brignoles.fr</email>
    <fonction>agence d' architecture</fonction>
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    <identifiant>individualUser</identifiant>
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    <ise>3606128</ise>
    <raison>AGENCE ARC'H SCP D'ARCHITECTES</raison>
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    <tocId>Z4151-785-REF179</tocId>
    <tocTitle>1 - La surface de plancher, une nouvelle notion pour unifier et simplifier</tocTitle>
    <matiereId>CD04</matiereId>
    <matiereTitle>Construction et urbanisme</matiereTitle>
    <docId>Z4151</docId>
    <docTitle>Surface de plancher et surfaces hors oeuvre</docTitle>
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  <message objet="Permis de construire avec bâtiment existant" type="question">Bonjour,

Nous travaillons actuellement sur un permis de construire d'une villa dont le terrain comporte déjà deux villas existantes. Nous venons de déposer le permis de construire. Pour le calcul de surface de plancher des deux villas existantes, nous avons repris les plans des deux villas et nous avons calculé la surface de plancher avec la déduction des murs, trémies... La mairie vient de nous envoyer une pièce complémentaire nous indiquant que nous devions reprendre la SHON du permis initial et déclaré cette même surface en surface de plancher. Nous souhaiterions savoir, dans le cas d'un nouveau permis de construire dont le terrain comporte déjà des bâtiments existants si nous devons calculer la surface de plancher des bâtiment existants (une surface moindre que la SHON) ou si nous devons convertir la SHON en surface de plancher (donc le même chiffre)?

En vous remerciant par avance de votre réponse,

Cordialement,

Christine Carle - Agence ARC'H</message>
  <date>2012-04-23T09:58:37.859Z</date>
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