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Etudes :



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Nouveauté mars 2012
Environnement physique agressif  L'environnement physique agressif, au sens de l'article D. 4121-5 du code du travail, recouvre 4 types de situations.



 1o  Agents chimiques dangereux (ACD)
 
Les agents chimiques dangereux comprennent notamment les agents cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction (CMR), mais pas seulement.


 rappelons que les CMR sont définis à l'article R. 4412-60 du code du travail.

Les poussières et fumées sont également concernées par cette catégorie.

Sont donc visés les substances ou produits, en l'état ou au sein d'un mélange, qui, en raison de leurs effets sur la santé, sont qualifiés d'ACD à l'article R. 4412-3 du code du travail.


 les ACD peuvent aussi être émis au cours d'un procédé (poussières, vapeurs, fumées, etc.). Ils peuvent être indissociables de l'activité de l'entreprise sans qu'ils soient générés par cette activité (agent de péage d'autoroute et fumées de diesel).

Des valeurs limites d'exposition professionnelle (VLEP) ont été définies pour une centaine d'agents chimiques dangereux. Elles sont contraignantes ou indicatives et peuvent concerner des expositions prolongées (8 heures) ou de courte durée (15 minutes). Ces niveaux de concentration ne doivent pas être dépassés.

Ces valeurs atmosphériques peuvent être complétées par des valeurs limites biologiques qui révèlent mieux la pénétration d'un produit (par voies d'inhalation, cutanée ou digestive).


 en raison de leurs effets néfastes à long terme sur la santé, les CMR sont des agents chimiques dangereux particulièrement préoccupants.
Aucune valeur seuil de leurs effets délétères n'a pu être encore définie concernant de nombreux cancérogènes.

Pour plus d'informations sur les ACD, on se reportera utilement aux études «Mise sur le marché des produits chimiques» et «Prévention des risques chimiques».

 2o  Activités exercées en milieu hyperbare
 
Le travail en milieu hyperbare est défini à l'article R. 4461-1 du code du travail. Le facteur de pénibilité est représenté par le travail en milieu où la pression est supérieure à la pression atmosphérique.

Il peut s'agir, par exemple, de travaux publics sous-marins, de travaux pétroliers, du percement de tunnels ou encore de travaux en caisson hyperbare.

Dans ce domaine bien particulier, l'évaluation des risques doit être faite selon les règles fixées par le décret no 2011-45 du 11 janvier 2011. Il est notamment nécessaire de déterminer le type, le niveau et la durée d'exposition au risque, compte tenu également des autres risques liés aux interactions avec le risque hyperbare. Les tâches à réaliser peuvent en effet majorer les effets de l'hyperbarie.


 les conditions d'exercice de l'activité (température de l'eau, stabilité pendant le travail, temps de travail, palier de décompression) doivent être évaluées conformément à l'article R. 4461-6 du code du travail.

Concernant les actions techniques et les mesures de prévention, on se reportera utilement à l'étude «Travaux et activités hyperbares».

 3o  Températures extrêmes
 
Cette situation de pénibilité vise les activités se déroulant sous de fortes chaleurs ou à de basses températures.

Concernant le travail à la chaleur, il peut s'agir d'activités exercées dans les aciéries, verreries et hauts-fourneaux. Ce sont aussi les travaux se déroulant à l'extérieur.

Pour le travail en ambiance froide, outre le travail à l'extérieur, il peut s'agir du travail en chambre froide (- 30 à 0 oC) ou en ambiance climatisée (0 à 10 oC) dans l'industrie alimentaire, par exemple.


 des températures inférieures à 15 oC peuvent déjà, en fonction des individus et de leur activité, provoquer de la pénibilité à des postes sédentaires.

A cet égard, aucune indication n'est donnée dans le code du travail. Toutefois, certaines dispositions relatives à l'aménagement et à l'aération des locaux de travail visent à répondre à cet objectif ( C. trav., art. R. 4222-1, R. 4222-11 et R. 4223-13 à R. 4223-15).

Il pourra être utile de se reporter à l'étude «Aménagement des locaux et lieux de travail».

 4o  Bruit
 
De nombreux secteurs d'activité peuvent exposer les travailleurs à ce risque.

Des valeurs seuil sont définies dans le code du travail mais le temps d'exposition peut varier. En tout état de cause, les valeurs d'exposition qui ne peuvent être dépassées, compte tenu des protections individuelles contre le bruit, sont fixées à :

— 87 dB (A) pour une exposition quotidienne de 8 heures ;
— 140 dB (C) pour la valeur limite de crête.
Des co-facteurs peuvent aggraver les effets du bruit sur l'homme ; il en est ainsi de l'exposition à certains agents chimiques dangereux, comme les solvants.

A noter, en revanche, qu'un travailleur installé dans une cabine insonorisée ne sera plus considéré comme exposé à ce facteur de pénibilité.

On se reportera également à l'étude «Bruit au travail».




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