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    <civilite>M</civilite>
    <nom>MONNIER</nom>
    <prenom>Serge</prenom>
    <telephone>0478631136</telephone>
    <email>serge.monnier@rhone.gouv.fr</email>
    <fonction>chef d'unité</fonction>
    <service>Direction Départementale des Territoires du Rhône</service>
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    <identifiant>ELGTPH5HT</identifiant>
    <login>ELGTPH5HT</login>
    <ise>19898631</ise>
    <raison>DDT DU RHONE</raison>
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  <doc>
    <tocId>W6111-163-REF001</tocId>
    <tocTitle>28 - Liste des installations soumises à la nomenclature Eau avec procédure intégralement dérogatoire</tocTitle>
    <matiereId>CD08</matiereId>
    <matiereTitle>Environnement et nuisances</matiereTitle>
    <docId>W6111</docId>
    <docTitle>Nomenclature Eau</docTitle>
    <exportFileName>201203/formEclair_20120330-055903987_1653D7F0A8514933F568A52CEDBB5BD5.elssa23elnet2b.htm</exportFileName>
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  <message objet="Géothermie" type="question">La réinjection dans une même nappe des eaux prélevées pour la géothermie relève de la rubrique 5.1.1.0 relevant du Titre V  de la nomenclature des IOTA prévue a l'article R 214-1 du code de l'environnement.
Ce titre V institue un régime dérogatoire aux règles de procédures fixées par les articles R 214-6 à R 214-56 du code de l'environnement, le régime d'autorisation propre à ces opérations valant autorisation au titre des articles L214-1 et suivants du code de l'environnement.
De quel régime d'autorisation relève la géothermie ?
Est-ce le code Minier comme l'exhaure des mines et carrières ?

Merci d'avance.</message>
  <date>2012-03-30T17:59:03.995Z</date>
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