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Exemple récapitulatif  Un particulier personne physique vend le 15 septembre 2011 une résidence secondaire qu'il a acquise 9 ans plus tôt. Aucune exonération particulière n'est applicable. Le prix de vente est de 120 000 € et le prix d'achat de 400 000 F (60 980 €). Il a réalisé les travaux suivants : réfection du système électrique l'année de l'acquisition (30 000 F soit 4 753 €) et changement de la chaudière l'année suivante (7 000 F soit 1 206 €).



Calcul de la plus-value brute
Prix de vente
120 000 €
Prix d'acquisition
60 980 €
Frais d'acquisition
Forfait de 7,5 % : 4 574 €
Majoration du prix d'acquisition pour travaux
Forfait de 15 % : 9 147 €
Prix d'acquisition corrigé
74 701 €
Plus-value brute
120 000 - 74 701 = 45 299 €
Calcul de la plus-value imposable
Abattement pour durée de détention (1)
Taux de l'abattement : 4 × 10 % = 40 %
45 299 € × 40 % = 18 120 €
Abattement fixe (2)
1 000 €
Plus-value imposable
45 299 € - (18 120 € + 1 000 €) = 26 179 €
Impôt afférent à la plus-value et prélèvements sociaux
Impôt sur le revenu afférent à la plus-value
26 179 € × 19 % = 4 974 €
Prélèvements sociaux
26 179 € × 13,5 % = 3 534 €
Impôts et prélèvements sociaux dus
4 974 € + 3 534 € = 8 508 €
(1)  L'abattement de 10 % par année de détention au-delà de la cinquième concerne les cessions intervenant jusqu'au 31 janvier 2012. Pour les cessions réalisées après cette date, l'abattement de 10 % est remplacé par un abattement progressif (v. nos  160 et s.).
(2)  L'abattement fixe de 1 000 € est supprimé pour les plus-values réalisées au titre des cessions intervenant à compter du 21 septembre 2011 (v. nos  189 et s.).





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