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Salarié à temps partiel  Les institutions AGIRC/ARRCO ont prévu, à l'instar des règles applicables en matière de cotisations de sécurité sociale, la possibilité de calculer les cotisations de retraite complémentaire dans la limite d'un plafond réduit pour tenir compte de l'horaire de travail des salariés à temps partiel.

Par ailleurs, les salariés peuvent également obtenir des droits supplémentaires à la retraite complémentaire en versant des cotisations calculées sur une rémunération équivalente à un temps plein.



 1o  Le calcul des cotisations dans la limite d'un plafond réduit
 
Pour le calcul des cotisations de retraite complémentaire dues sur les rémunérations des salariés à temps partiel, le plafond de la Sécurité sociale est proratisé, en tenant compte du rapport entre le salaire réellement perçu par le salarié travaillant à temps partiel et celui qu'il aurait perçu s'il avait travaillé à temps plein, selon la formule suivante :


Les modalités de cette réduction d'assiette sont décrites dans l'étude «Cotisations de sécurité sociale : assiette et taux».

 2o  Le maintien de l'assiette à temps plein
 
Les salariés travaillant à temps partiel pour lesquels les cotisations d'assurance vieillesse du régime général sont calculées sur la base des rémunérations équivalente à un temps plein peuvent cotiser sur la même base au titre de la retraite complémentaire.

Peuvent également bénéficier de la mesure les salariés dont la rémunération n'est pas déterminée en fonction d'un nombre d'heures travaillées (salariés au forfait annuel en heures ou en jours, travailleurs à domicile).

Initialement exclus de ce dispositif, les salariés en situation de retraite progressive peuvent aujourd'hui en bénéficier.

Circ. AGIRC/ARRCO no 2011-01-DRE, 10 janv. 2011

Le versement des cotisations de retraite complémentaire sur un salaire temps plein est lié à la levée de l'option auprès du régime général dans le cadre des dispositions référencées ci-dessus.

La décision de cotiser sur un salaire temps plein n'a pas de caractère collectif, elle doit résulter de l'accord entre chaque salarié concerné et de l'employeur, et figurer dans le contrat de travail (ou un avenant).

 CSS, art. L. 241-3-1ANI 8 déc. 1961, Délib. ARRCO no 22 BCCN 14 mars 1947, Délib. AGIRC no D 25Circ. AGIRC/ARRCO no 2005-21, 21 déc. 2005

Lorsque l'employeur prend en charge le supplément de cotisations salariales induit par le calcul des cotisations sur une rémunération à temps plein, cette prise en charge n'est pas considérée comme une rémunération et n'est pas soumise à cotisations.

Pour plus de précisions sur les conditions de mise en œuvre du maintien d'assiette, se reporter à l'étude «Cotisations de sécurité sociale : assiette et taux».




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