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Dérogations à l'horaire collectif  Le caractère uniforme de l'horaire collectif exclut de son champ d'application :

— les salariés soumis à une convention de forfait en heures sur une base hebdomadaire, mensuelle ou annuelle et les salariés soumis à un forfait jours (v. l'étude «Conventions de forfait»).
— les salariés employés à temps partiel (v. l'étude «Temps partiel») ou selon des horaires individualisés (v. nos  100 et s.) ;
— les salariés souhaitant bénéficier d'un aménagement de leur horaire de travail pour la pratique régulière et contrôlée d'un sport.

 C. trav., art. L. 3122-28




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