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Synthèses :



39 b

Cotisations au 1-1-2011  



 1°   Régime de base :
 
cotisations calculées sur la rémunération brute y compris en cas d'arrêt de travail pour maladie ou accident.

Garantie
TA (1)
TB
Indemnités journalières
0,20 %
0,55 %
Invalidité
0,30 %
0,85 %
Capital décès
0,65 %
0,65 %
Rentes décès
0,17 %
0,17 %
Maternité
0,08 %
0,08 %
Chirurgie
0,10 %
0,10 %
Total
1,50 %
2,40 %
(1) Cotisation à la charge exclusive de l'employeur.



 2°   Régime supplémentaire de prévoyance :
 
cotisations s'ajoutant à celles du régime de base. La répartition de la cotisation entre l'employeur et le salarié est déterminée librement dans l'entreprise.

Garantie
Niveau 1
Niveau 2
Niveau 3
Niveau 4
Niveau 5
Niveau 6
Niveau 7
Option Tranche C
TA
TB
TA
TB
TA
TB
TA
TB
TA
TB
TA
TB
TA
TB
Indemnités journalières
0,07 %
0,07 %
0,11 %
0,11 %
0,15 %
0,15 %
0,19 %
0,19 %
0,22 %
0,22 %
0,32 %
0,32 %
-
-
3,60 %
Invalidité
-
-
0,10 %
0,10 %
0,22 %
0,22 %
0,35 %
0,35 %
0,50 %
0,50 %
-
-
-
-
Capital décès
-
-
-
-
-
-
-
-
0,07 %
0,07 %
0,15 %
0,15 %
0,35 %
0,35 %
Rentes décès
-
-
0,03 %
0,03 %
0,07 %
0,07 %
0,15 %
0,15 %
-
-
-
-
-
-
Obsèques famille
0,03 % TA + 0,03 % TB




 ces taux sont minorés de 14 % lorsque BTP-Prévoyance recouvre auprès de l'entreprise la fraction des cotisations due pour le régime de prévoyance au titre des indemnités de congés payés.


 3°   Régime supplémentaire « Mensualisation » :
 
cotisation (TA/TB) exclusivement à la charge de l'employeur.

Option 1
Option 3
Option 5
0,75 %
1,27 %
1,53 %




 ces taux sont minorés de 14 % lorsque BTP-Prévoyance recouvre auprès de l'entreprise la fraction des cotisations due pour le régime de prévoyance au titre des indemnités de congés payés.


 4°   Régime supplémentaire « Décès - Invalidité accidentels » :
 
cotisations en % de TA et TB.

Garantie
Option 1
Option 2
Option 3
Option 4
Option 5
Garantie 1
0,05 %
0,11 %
0,17 %
0,22 %
0,28 %
Garantie 2
0,09 %
0,18 %
0,27 %
0,36 %
0,45 %
Garantie 3
0,12 %
0,25 %
0,37 %
0,50 %
0,62 %




 ces taux sont minorés de 14 % lorsque BTP-Prévoyance recouvre auprès de l'entreprise la fraction des cotisations due pour le régime de prévoyance au titre des indemnités de congés payés.


 5°   Régime supplémentaire « Frais médicaux » :
 
seuls les montants annuels TTC de la cotisation « globale famille » de la gamme nationale sont reproduits ci-après. La répartition de la cotisation entre l'employeur et le salarié est déterminée librement dans l'entreprise.

Module S/P (1)
SNle1
PNle1
S2
P2
S3
P3
S3+
P3+
S4
P4
S5
P5
S6
P6
Régime général
586,80€
151,20€
586,80€
216,00€
630,00€
374,40€
741,60€
687,60€
813,60€
954,00€
1 008,00€
1 317,60€
1 242,00€
2 109,60€
Régime de l'Est
205,20€
90,00€
205,20€
165,60€
216,00€
273,60€
288,00€
644,40€
370,80€
972,00€
439,20€
1 378,80€
846,00€
2 070,00€
(1) S = soins et hospitalisation ; P = complément dentaire et optique.



Chirurgie : 93,60€ pour le régime général et 36,00€ pour le régime de l'Est.

Maternité : 86,40€ pour le régime général et 36,00€ pour le régime de l'Est.

Modules additionnels option assistance (tous régimes) : 10,80€.

 6°   Régime supplémentaire « Rente de conjoint » :
 
cotisation calculée à partir de la tranche B de la rémunération brute (garantie pouvant être étendue à la tranche C) et égale à 1/10 du taux adopté par l'entreprise au titre du régime de retraite par répartition institué par la CCN du 14-3-47 (répartition libre de la cotisation entre l'employeur et le salarié).

 7°   Maintien des garanties sans contrepartie de cotisations :
 
dans le cadre du régime de base obligatoire, en cas de suspension du contrat de travail sans maintien de salaire, maintien pendant les 30 premiers jours de la suspension (dans la limite de 90 jours par exercice civil).

Les autres cas de maintien des garanties (notamment en cas de rupture du contrat de travail) ne sont pas repris ici.




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