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Etudes :



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Récapitulatif des charges sociales  Les différentes charges sociales et taxes acquittées sur les salaires sont présentées ci-dessous, avec indication de l'étude du Dictionnaire où sont détaillées, pour chacune d'elles, les règles de calcul.



Charges sociales et taxes
Études du dictionnaire
Cotisations proprement dites dues par les employeurs et les salariés
«Cotisations de sécurité sociale : assiette et taux», «Avantages en nature», «Frais professionnels», «Contribution solidarité autonomie», «Tarification des accidents du travail»
Contribution sociale généralisée, contribution au remboursement de la dette sociale
«Contributions CSG et CRDS»
Cotisations d'assurance chômage
«Cotisations de chômage»
Cotisation AGFF
«Cotisations AGIRC-ARRCO»
Participation des employeurs au financement de la formation
«Formation professionnelle»
Cotisations de retraite complémentaire
«Cotisations AGIRC-ARRCO»
Taxe sur la contribution patronale de prévoyance
«Prévoyance des salariés»
«Contribution de prévoyance et de retraite supplémentaire»
Contribution sur les préretraites d'entreprise
«Préretraites»
Versement de transport
«Versement de transport»
«Versement de transport : communes et taux»
Contribution sociale de solidarité des sociétés
«Contribution sociale de solidarité»
Cotisation logement FNAL
«Cotisations FNAL»

Les charges sociales incombant aux travailleurs non salariés pour eux-mêmes se trouvent dans les études «Protection sociale des non-salariés» et «CSG et CRDS».

Les études «Agent commercial», «Apprentissage», «Assistantes maternelles», «Détachés et expatriés», «Employés de maison», «Travailleurs handicapés», «Hôtels, cafés, restaurants», «Travail intermittent», «Travailleurs à domicile», «Travailleurs au pair» et «VRP» exposent les charges spécifiques à ces activités.

Les études «Exonérations et allégements : réduction Fillon», «Exonérations et allègements : exonérations régionales» et «Heures supplémentaires et rachat» concernent plus particulièrement les règles d'exonération des cotisations patronales et salariales.

Sur le montant des plafonds, des taux et des cotisations en vigueur, voir Indices, barèmes et taux.





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