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    <civilite>M</civilite>
    <nom>Moncomble</nom>
    <prenom>Thierry</prenom>
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    <email>thierry.moncomble@dila.gouv.fr</email>
    <fonction>Informateur travail</fonction>
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    <identifiant>moncomble</identifiant>
    <login>ELGE9EUMN</login>
    <ise>3587337</ise>
    <raison>CENTRE D APPELS INTERMINISTERIEL</raison>
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    <tocId>Z2096-204</tocId>
    <tocTitle>11 - Périodes de travail ou assimilées prises en compte dans l'ancienneté</tocTitle>
    <matiereId>CD02</matiereId>
    <matiereTitle>Social</matiereTitle>
    <docId>Z2096</docId>
    <docTitle>Médaille du travail</docTitle>
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  <message objet="Congé parental et médaille du travail" type="question">Bonjour,

Ma question porte sur la prise en compte ou non de la période de congé parental pour l'obtention de la médaille du travail.
En effet dans votre étude concernant la médaille du travail; il apparait dans le chapitre 2 section 1 "périodes de travail ou assimilées prises en compte dans l'ancienneté" que la période de congé parental ne semble pas être prise en compte pour l'obtention de cette médaille. (réf au décret de 1984)

Dans le chapitre 3 "constitution du dossier", il est fait référence à la circulaire BC 25 du 23 novembre 1984.
Dans cette circulaire, l'article 10 prévoit que la période de congé parental soit prise en compte pour une durée d'un an au maximum.

Cette période est-elle ou non prise en compte ?

Cordialement

M. Moncomble</message>
  <date>2012-01-12T13:47:43.192Z</date>
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