<?xml version="1.0" encoding="UTF-8"?>
<red:query xmlns:red="http://www.els.com/model/redacquery">
  <user>
    <civilite>Mme</civilite>
    <nom>STAHL</nom>
    <prenom>ISABELLE</prenom>
    <telephone>0534511381</telephone>
    <email>isabelle.stahl@dk-partners.com</email>
    <fonction>RRH</fonction>
    <service>RH</service>
  </user>
  <account>
    <identifiant>Isabelle STAHL</identifiant>
    <login>ELGJBN1UV</login>
    <ise>19913672</ise>
    <raison>S.A. DUHAMEL-KAHN-DESPERON GAILLARD - IP 31</raison>
  </account>
  <doc>
    <tocId>Z2153-31-REF231</tocId>
    <tocTitle>12 - Etablir ou non un avenant au contrat de travail ?</tocTitle>
    <matiereId>CD02</matiereId>
    <matiereTitle>Social</matiereTitle>
    <docId>Z2153</docId>
    <docTitle>Mi-temps thérapeutique</docTitle>
    <exportFileName>201112/formEclair_20111207-022216712_4ABF8636D4E0F919FE84ED603C64AEB6.elssa25elnet2c.htm</exportFileName>
  </doc>
  <message objet="TEMPS PARTIEL THERAPEUTIQUE" type="question">Bonjour,
Le salarié en mi-temps thérapeutique a-t-il le statut temporaire de salarié à temps partiel ? Avec ce que cela implique s'agissant notamment des heures complémentaires ? 
Si un salarié était auparavant à 169 h par mois (151,67 h normales et 17,33 heures supplémentaires mensualisées), doit -on  désormais le rémunérer en proratisant les heures supplémentaires car elles sont contractuelles ? Ou doit-on le rémunérer sur la base de la nouvelle durée à temps partiel ?
Pourriez-vous prévoir un modèle d'avenant de passage à temps partiel dans le cadre d'un mi-temps thérapeutique ? Merci. Cordialement.</message>
  <date>2011-12-07T14:22:16.721Z</date>
</red:query>