<?xml version="1.0" encoding="UTF-8"?>
<red:query xmlns:red="http://www.els.com/model/redacquery">
  <user>
    <civilite>M</civilite>
    <nom>MORERE</nom>
    <prenom>Thierry</prenom>
    <telephone>0561352771</telephone>
    <email>t.morere@mapei.fr</email>
    <fonction>Responsable service Sécurité Environnement</fonction>
    <service>S/E</service>
  </user>
  <account>
    <identifiant>morert11</identifiant>
    <login>ELG3VYNKP</login>
    <ise>3674200</ise>
    <raison>SA MAPEI FRANCE</raison>
  </account>
  <doc>
    <tocId>W6909-657-REF157</tocId>
    <tocTitle>2940 - Vernis, peinture, apprêt, colle, enduit, etc. (application, cuisson, séchage de) sur support quelconque (métal, bois, plastique, cuir, papier, textile,...)</tocTitle>
    <matiereId>CD08</matiereId>
    <matiereTitle>Environnement et nuisances</matiereTitle>
    <docId>W6NIC</docId>
    <docTitle>Nomenclature des installations classées - Rubriques</docTitle>
    <exportFileName>201110/formEclair_20111019-035146438_F8564EA082E0EF993043B060620CD47B.elssa21elnet2c.htm</exportFileName>
  </doc>
  <message objet="Contenu de la rubrique 2940 des ICPE" type="question">En ce qui concerne le nota à la fin de cette rubrique : Le régime de classement est déterminé par rapport à la quantité de produits mise en uvre dans l'installation en tenant compte des coefficients ci-après. Les quantités de produits à base de liquides inflammables de 1re catégorie (point éclair inférieur à 55 °C) ou de liquides halogénés, dénommées A, (....) classement sera égale à : Q = A + B/2.
Cela signifie t-il que seuls les colles inflammables sont prises en compte.
Notre client utilise des colles epoxydiques que nous lui vendons, des bi-composants pâteux, non inflammables. Ces produits sont ils concernés par cette rubrique ? Les produits pâteux sont ils assimilables à des produits liquides. Merci de votre réponse. Sincères salutations.</message>
  <date>2011-10-19T15:51:46.488Z</date>
</red:query>