ELnet Environnement et nuisances
Nomenclatures :



2940

Vernis, peinture, apprêt, colle, enduit, etc. (application, cuisson, séchage de) sur support quelconque (métal, bois, plastique, cuir, papier, textile,…)  A l'exclusion :

— des activités de traitement ou d'emploi de goudrons, d'asphaltes, de brais et de matières bitumineuses, couvertes par la rubrique 1521 ;
— des activités couvertes par les rubriques 2445 et 2450 ;
— des activités de revêtement sur véhicules et engins à moteurs couvertes par la rubrique 2930 ;
— ou de toute autre activité couverte explicitement par une autre rubrique.


 1o  Lorsque les produits mis en œuvre sont à base de liquides et lorsque l'application est faite par procédé « au trempé »
 
Si la quantité maximale de produits susceptible d'être présente dans l'installation est :

a) Supérieure à 1 000 l 
Régime de l'autorisation, rayon d'affichage (en km) : 1.

b) Supérieure à 100 l, mais inférieure ou égale à 1 000 l 
Régime de la déclaration, contrôle périodique ( C. envir., art. L. 512-11).

 2o  Lorsque l'application est faite par tout procédé autre que le « trempé » (pulvérisation, enduction)
 
Si la quantité maximale de produits susceptible d'être mise en œuvre est :

a) Supérieure à 100 kg/j 
Régime de l'autorisation, rayon d'affichage (en km) : 1.

b) Supérieure à 10 kg/j, mais inférieure ou égale à 100 kg/j 
Régime de la déclaration, contrôle périodique ( C. envir., art. L. 512-11).

 3o  Lorsque les produits mis en œuvre sont des poudres à base de résines organiques
 
Si la quantité maximale de produits susceptible d'être utilisée est :

a) Supérieure à 200 kg/j 
Régime de l'autorisation, rayon d'affichage (en km) : 1.

b) Supérieure à 20 kg/j, mais inférieure ou égale à 200 kg/j 
Régime de la déclaration, contrôle périodique ( C. envir., art. L. 512-11).

Nota. - Le régime de classement est déterminé par rapport à la quantité de produits mise en œuvre dans l'installation en tenant compte des coefficients ci-après. Les quantités de produits à base de liquides inflammables de 1re catégorie (point éclair inférieur à 55 °C) ou de liquides halogénés, dénommées A, sont affectées d'un coefficient 1. Les quantités de produits à base de liquides inflammables de 2e catégorie (point éclair supérieur ou égal à 55 °C) ou contenant moins de 10 % de solvants organiques au moment de l'emploi, dénommées B, sont affectées d'un coefficient 1/2. Si plusieurs produits de catégories différentes sont utilisés, la quantité Q retenue pour le classement sera égale à : Q = A + B/2.




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