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Synthèses :



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Dispositions générales et références  Les dispositions relatives à la durée du travail résultent à l'origine de l'avenant no 39 du 28-9-99 étendu par arrêté du 23-12-99, JO 26-12-99 applicable à compter du 1-1-2000, modifié par avenant no 42 du 27-9-2001 étendu par arrêté du 15-2-2002, JO 26-2-2002 applicable à compter du 1-3-2002. Ces dispositions ont été reprises, avec quelques modifications, par l'avenant de révision de la CC no 53 du 3-2-2005 étendu qui les intègrent dans les dispositions générales de la CC (les dispositions de l'avenant no 39 faisant l'objet d'une reprise sont en conséquences abrogées).





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