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    <civilite>M</civilite>
    <nom>METAIS</nom>
    <prenom>Valentin</prenom>
    <telephone>02 37 97 59 43</telephone>
    <email>valentin.metais@axereal.com</email>
    <fonction>Chargé Missions RH</fonction>
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    <identifiant>AXEREALDRH</identifiant>
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    <raison>AXEREAL U.C.A.</raison>
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    <tocId>Z2129-2976</tocId>
    <tocTitle>81 - Versement de dividendes en augmentation</tocTitle>
    <matiereId>CD02</matiereId>
    <matiereTitle>Social</matiereTitle>
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    <docTitle>Salaires</docTitle>
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  <message objet="Première attribution de dividendes" type="question">Bonjour,

vous indiquez conformement à la loi que "La prime est due, pour la première fois, sur le dividende versé en 2011 au titre de l'exercice 2010. Le dividende versé en 2011 est comparé à la moyenne des dividendes versés en 2010 au titre des résultats de 2009 et à ceux versés en 2009 au titre des résultats de 2008."

Si le dividende versé en 2011 au titre de l'exercice 2010 correspond au premier versement de dividende de la société, cette dernière est-elle exonérée du versement de la prime ? Par exemple : l'AG de 2011 de la société x décide, contrairement aux années précédentes, un versement de dividende de 100 000  au titre de l'exercice 2010, mathématiquement ce versement de dividende est en augmentation par rapport à la moyenne des années de 2010 et 2009 qui n'attribuaient pas de dividendes... Faut il verser la prime ?

Merci d'avance pour votre retour,

Merci pour votre bibliothèque permanente très complète,

Valentin METAIS</message>
  <date>2011-09-29T16:44:45.158Z</date>
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