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| Champ d'application professionnel Même champ d'application que les accords nationaux (v. l'étude Métallurgie : champ d'application).
Salariés exclus de l'avenant mensuels : VRP, ingénieurs et cadres, apprentis et travailleurs à domicile.
Art. 1 Avenant mensuels, art. 1 |