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| Renouvellement du contrat à durée déterminée Le contrat de professionnalisation à durée déterminée peut être renouvelé une fois, et pour une durée au plus égale à la durée initiale, si le bénéficiaire n'a pu obtenir la qualification envisagée pour cause :
 | — d'échec aux épreuves d'évaluation de la formation suivie ; — de maladie ; — d'accident du travail ; — de maternité ; — de défaillance de l'organisme de formation. | Dans le cas d'un renouvellement du contrat de professionnalisation avec le même employeur, un nouveau contrat doit être conclu.
En cas de renouvellement, la durée du contrat est fonction du nombre d'heures de formation nécessaires pour l'obtention de la qualification, indépendamment de la durée de formation suivie lors du contrat initial. Dans tous les cas, la durée du contrat renouvelé ne peut être inférieure à la durée minimale légale de 6 mois.
C. trav., art. L. 6325-7 Circ. DGEFP no 2007/21, 23 juill. 2007, § 1.9.2 |