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Principe  La réglementation de la durée du travail n'interdit pas le cumul d'emploi. Toutefois, la durée totale des emplois rémunérés d'un salarié ne doit pas excéder la durée maximale de travail autorisée.

Aucun salarié des professions industrielles, commerciales, artisanales ou agricoles ne peut effectuer des travaux rémunérés relevant de ces professions au-delà de la durée maximale du travail telle qu'elle ressort des dispositions légales de sa profession.

 C. trav., art. L. 8261-1

Sont cependant exclus de cette interdiction :

— les travaux d'ordre scientifique, littéraire ou artistique et les concours apportés aux œuvres d'intérêt général, notamment d'enseignement, d'éducation ou de bienfaisance ;
— les travaux effectués pour son propre compte ou à titre gratuit sous forme d'une entraide bénévole ;
— les petits travaux ménagers effectués chez des particuliers pour leurs besoins personnels ;
— les travaux d'extrême urgence dont l'exécution immédiate est nécessaire pour prévenir des accidents imminents ou organiser des mesures de sauvetage.

 C. trav., art. L. 8261-3

Un salarié peut donc, en dehors de ses heures de travail, et sans aucune limitation de temps, écrire des romans ou des articles, se consacrer à une association, etc. Il peut aussi accomplir des travaux à titre bénévole et gratuit.





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