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Etudes :



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Inefficacité des clauses excluant la solidarité  La clause d'un contrat d'architecte excluant la solidarité ne saurait avoir pour effet d'empêcher une condamnation in solidum entre l'architecte et les entrepreneurs ( Cass. 3e civ., 18 juin 1980, no 78-16.096,  Nones c/ SCI Résidence Beau Site : Bull. civ. III, no 121).





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