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Avenant au contrat, si travail à temps partiel  L'employeur devra consigner les nouvelles conditions de travail par écrit, comme pour tout contrat de travail à temps partiel. L'avenant au contrat de travail devra notamment indiquer la durée hebdomadaire de travail choisie par le salarié dans les limites précisées au no  6, ainsi que la répartition de ce temps de travail au sein de la semaine.

Si le salarié est libre de choisir le nombre d'heures de travail à effectuer pendant son congé parental (sous réserve de respecter la définition du temps partiel), la répartition des heures de travail entre dans le cadre du pouvoir de direction de l'employeur. Seul l'abus de droit pourrait permettre de contester la décision de l'employeur.

Cass. soc., 4 juin 2002, no 00-42.262, no 1859 FS - P,  Bertelli c/ Sté Solodec




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