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  <user>
    <civilite>M</civilite>
    <nom>MARION</nom>
    <prenom>Laurent</prenom>
    <telephone>03.89.69.69.17</telephone>
    <email>laurent.marion@dsm.com</email>
    <fonction>Responsable Env ironnement</fonction>
    <service>Environnement</service>
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    <identifiant>KVK1KD</identifiant>
    <login>KVK1KD</login>
    <ise>4743423</ise>
    <raison>DSM NUTRITIONAL PRODUCTS</raison>
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  <doc>
    <tocId>W6158-146-REF004</tocId>
    <tocTitle>27 - TGAP relative à l'exploitation des installations classées</tocTitle>
    <matiereId>CD08</matiereId>
    <matiereTitle>Environnement et nuisances</matiereTitle>
    <docId>W6158</docId>
    <docTitle>Taxe générale sur les activités polluantes (TGAP)</docTitle>
    <exportFileName>201103/formEclair_20110317-035534125_E5DD6B38C1764005AA6E058EFBD93F93.elssa21elnet2c.htm</exportFileName>
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  <message objet="Tableau de la nomencalture des ICPE" type="question">Sur le pargraphe en question §27 TGAP relative à l'exploitation des IC, je n'arrive pas à trouver le document nomenclature sous forme de tableau avec la colonne de droite  qui donne le coefficient multiplicateur pour les différentes rubriques.
Nous rencontrons le même probleme quand nous nous rendons  à l'article R 511-9 du code de l'environnement où ce tableau est cité comme annexe et ce sans qu'on puisse la trouver. Je me suis fait aider par votre collègue Romain qui n'a pas eu plus de succes que moi et qui m'a conseillé de vous contacter
Merci d'avance
Lm</message>
  <date>2011-03-17T15:55:34.135Z</date>
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