ELnet Environnement et nuisances Nomenclatures : |
| 1185 | Chlorofluorocarbures, halons et autres carbures et hydrocarbures halogénés 1o Conditionnement de fluides et mise en œuvre telle que fabrication de mousses, etc., à l'exclusion du nettoyage à sec de produits textiles visé par la rubrique 2345 et du « nettoyage, dégraissage, décapage de surfaces visés par la rubrique 2564 » La quantité de fluide susceptible d'être présente dans l'installation étant : Régime de l'autorisation, rayon d'affichage (en km) : 1. Régime de la déclaration. 2o Composants et appareils clos en exploitation, dépôts de produits neufs ou régénérés, à l'exception des appareils de compression et de réfrigération visés par la rubrique 2920 La quantité de fluide susceptible d'être présente dans l'installation étant : Régime de la déclaration. Régime de la déclaration. 3o Régénération des fluides et recyclage des halons, sur site de traitement Régime de l'autorisation, rayon d'affichage (en km) : 1. | |||
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