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    <civilite>M</civilite>
    <nom>RIVE</nom>
    <prenom>David</prenom>
    <telephone>0232140864</telephone>
    <email>david.rive@direccte.gouv.fr</email>
    <fonction>Contrôleur du travail</fonction>
    <service>Inspection du travail 76</service>
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    <identifiant>david.rive</identifiant>
    <login>ELG1RF2BN</login>
    <ise>358134</ise>
    <raison>DIRECTION DEP DU TRAVAIL EMPLOI ET FORMATION PROFESSIONNELLE</raison>
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    <tocId>Y5474-184</tocId>
    <tocTitle>57 - Durées maximales de travail</tocTitle>
    <matiereId>CD15</matiereId>
    <matiereTitle>Conventions collectives</matiereTitle>
    <docId>Y5474</docId>
    <docTitle>Transports routiers</docTitle>
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  <message objet="durée maximale hebdomadaire des ambulanciers" type="question">Bonjour,

la synthèse des CCN disponibles sur votre site mentionne une durée maximale de travail fixée à 48 h sur une semaine isolée et 44 h en moyenne sur un trimestre.

Cependant, le décret 2009-32 dispose que cette durée s'apprécie "heure pour heure" (sans tenir compte du régime d'équivalence pour se mettre en conformité avec le JP européenne ?) en moyenne sur 4 mois.

S'agit-il d'un simple retard de mise à jour de la synthèse, ou une finesse m'a-t-elle échappé.

Merci pour votre réponse.

Je vous souhaite à toutes et tous de bonnes fêtes de fin d'année.
Bien cordialement
David RIVE</message>
  <date>2010-12-24T09:52:39.788Z</date>
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