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    <civilite>Mme</civilite>
    <nom>klump</nom>
    <prenom>valerie</prenom>
    <telephone>0161617780</telephone>
    <email>valerie.klump@accor.com</email>
    <fonction>responsable relations sociales</fonction>
    <service>DRH</service>
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    <identifiant>KLUMP</identifiant>
    <login>ELGT6FU7U</login>
    <ise>7416746</ise>
    <raison>SMI SUPPORTS FRANCE</raison>
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    <tocId>Z2049-1895-REF232</tocId>
    <tocTitle>72 - Définition</tocTitle>
    <matiereId>CD02</matiereId>
    <matiereTitle>Social</matiereTitle>
    <docId>Z2049</docId>
    <docTitle>Cotisations de sécurité sociale : assiette et taux</docTitle>
    <exportFileName>201011/formEclair_20101116-031014918_CABB2608C3C3E36B23FCF79C549A4958.elssa25elnet2c.htm</exportFileName>
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  <message objet="CDD et calcul du plafond de la sécurité sociale" type="question">Bonjour

Il semblerait exister une jurisprudence selon laquelle l'employeur, pour régulariser ses cotisations au regard du plafond de la sécurité sociale, est tenu de prendre en compte le cumul de l'ensemble des rémunérations payées au salariés ayant effectué plusieurs CDD au sein de l'entreprise au cours de l'année civile.
Je ne trouve pas une telle jurisprudence dans l'étude "cotisations de SS".
En avez vous trace ou est ce que je n'ai pas cherché au bon endroit ?

Merci de votre aide

Cordialement,


Valerie KLUMP</message>
  <date>2010-11-16T15:10:14.926Z</date>
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