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| Information sur la durée et l'organisation du temps de travail L'information relative à la durée et à l'organisation du temps de travail peut notamment porter sur le nombre et la répartition des heures supplémentaires par catégories de salariés, la répartition dans l'entreprise des horaires de travail dans le cadre de la semaine, du mois, etc., l'application éventuelle de différentes formules de répartition du temps de travail (modulation, etc.), la mise en place du temps partiel à la demande des salariés.
Rép. min. no 26698 : JOAN CR, 2 mai 1983, p. 1996 |