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    <civilite>M</civilite>
    <nom>THIBAULT</nom>
    <prenom>Nicolas</prenom>
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    <email>nicolas.thibault@montjoie.asso.fr</email>
    <fonction>Assistant RH</fonction>
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    <identifiant>individualUser</identifiant>
    <login>BXB6HP</login>
    <ise>4716957</ise>
    <raison>ASSOCIATION MONTJOIE</raison>
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    <tocId>Z2138-1122-REF232</tocId>
    <tocTitle>31 - Augmentation ou réduction de la durée du travail</tocTitle>
    <matiereId>CD02</matiereId>
    <matiereTitle>Social</matiereTitle>
    <docId>Z2138</docId>
    <docTitle>Temps partiel</docTitle>
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  <message objet="Temps partiel et avenants" type="question">Bonjour,

J'avais cru comprendre que la jurisprudence proscrivait la modification temporaire de la durée du temps de travail des salariés à temps partiel, par avenant ou par CDD, car cela équivalait à se soustraire (pour l'employeur) aux dispositions sur les heures complémentaires.

Or, je ne retrouve pas cette proscription dans les notes que vous proposez et j'ai besoin de m'appuyer sur des références pour répondre à une demande. S'agit-il d'un oubli ou me trompé-je dans mon interprétation ?</message>
  <date>2010-09-30T15:09:35.326Z</date>
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