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    <civilite>Mme</civilite>
    <nom>BLEJA</nom>
    <prenom>Marie-Amélie</prenom>
    <telephone>0321281010</telephone>
    <email>mableja@aequitas.fr</email>
    <fonction>Responsable social</fonction>
    <service>Juridique Social</service>
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    <identifiant>individualUser</identifiant>
    <login>KQUDGR</login>
    <ise>3585578</ise>
    <raison>AEQUITAS</raison>
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    <tocId>Z2002-330-REF230</tocId>
    <tocTitle>31 - Définition</tocTitle>
    <matiereId>CD02</matiereId>
    <matiereTitle>Social</matiereTitle>
    <docId>Z2002</docId>
    <docTitle>Accidents du travail</docTitle>
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  <message objet="CONVENTION COLLECTIVES DES TRANSPORTS ROUTIERS" type="suggestion">Madame, Monsieur, 
je me permets de vous contacter concernant la CCN des transports routiers et plus particulièrement transports routiers de voyageurs. en effet, concernant les travailleurs à temps partiel, vous indiquez dans la synthèse une durée minimale d'emploi de 550 heures par année pleine de 180 jours de travail, à la fois pour le personnel sédentaire et le personnel roulant (notamment conducteur période scolaire). Or, je ne retrouve pas cette durée minimale annuelle dans la version intégrale de la CCN. Après contact auprès de la FNTV, il s'avère que cette durée minimale ne concerne que les conducteurs en périodes sclolaires. je me permets donc de solliciter auprès de vous la référence textuelle concernant cette durée minimale d'emploi pour les personnels sédentaires à temps partiel des transports routiers de voyageurs. 
Vous en remerciant par avance, 
Sincères salutations</message>
  <date>2010-09-20T11:45:32.127Z</date>
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