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Clauses pouvant être insérées dans le contrat de travail  Les parties sont libres de faire figurer dans le contrat de travail toutes les clauses dont elles sont convenues, à l'exception de celles qui dérogeraient à des dispositions d'ordre public (v. no 2).

Le contrat de travail comporte le plus souvent des clauses générales qui se retrouvent dans presque tous les contrats : identité des parties, nature du contrat de travail (CDD ou contrat à durée indéterminée), date de début du contrat de travail, qualification professionnelle du salarié, rémunération de base et autres éléments de la rémunération, texte conventionnel éventuellement applicable, période d'essai (v. l'étude «Contrat de travail»).

Il peut aussi prévoir des clauses particulières relatives par exemple à la durée du contrat de travail, son exécution, la rémunération ou encore la rupture. Les parties disposent d'une grande liberté dans la rédaction de ces clauses sous réserve :

— de ne pas porter atteinte aux droits et aux libertés fondamentales de la personne ni au respect de sa vie privée ;
— de ne pas déroger au principe d'égalité femmes-hommes (sur ce principe v. l'étude «Égalité professionnelle»).
Elles doivent également être au moins aussi favorables que la loi ou la convention collective.

La présente étude a pour objet de recenser, sous forme d'un tableau synthétique, les clauses particulières les plus souvent utilisées en pratique. Des renvois sont ensuite opérés vers les études comportant les précisions juridiques attendues ou vers les formulaires appropriés.





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