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Etudes :



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Durée des contrats provisoires  La durée des contrats provisoires ne coïncide pas nécessairement avec celle des pourparlers. Tantôt ils n'intéressent qu'une partie de ceux-ci, tantôt ils vont au-delà de la période précontractuelle.

Les parties peuvent, par exemple, conclure un accord de confidentialité qui commencera à s'appliquer à partir d'un certain stade des négociations et qui survivra après leur clôture durant un temps déterminé.





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